Comment fonctionne le droit de retrait ?

Historique

• Pneus cloutés : leur période d'utilisation change
  Publié le : 23/09/2021 23 septembre sept. 09 2021
  Droit routier
  Depuis le 20 août 2021, l'utilisation des pneumatiques cloutés est autorisée...
  Source : www.automobile-club.org
  Lire la suite
• Comment fonctionne le droit de retrait ?
  Publié le : 22/09/2021 22 septembre sept. 09 2021
  Droit du travail - Salariés
  Découvrez ce qu'est le droit de retrait, qui il concerne, dans quelles circon...
  Source : www.challenges.fr
  Lire la suite
• Nouvelle étape dans la modernisation du service-rendu aux usagers étrangers : 3 nouvelles démarches à effectuer intégralement en ligne
  Publié le : 22/09/2021 22 septembre sept. 09 2021
  (NPU) Droit de l'immigration
  Après la validation des visas long séjour valant titre de séjour, les titres...
  Source : www.immigration.interieur.gouv.fr
  Lire la suite
• À quoi pourrait servir un code de l’enfance ?
  Publié le : 22/09/2021 22 septembre sept. 09 2021
  Droit pénal / Droit pénal des mineurs
  Cette demande, exprimée de longue date par plusieurs associations, est au cœu...
  Source : www.la-croix.com
  Lire la suite